Le patrimoine culturel: quelle protection en cas de conflit armé?

L'individu est vulnérable en cas de guerre dans son intégrité physique mais aussi dans son identité culturelle, notamment dans les conflits armés à forte composante ethnique, culturelle ou religieuse. Dans ces circonstances, la destruction du patrimoine culturel peut devenir un enjeu du conflit.

Le patrimoine culturel ainsi pris dans la tourmente n'est pas uniforme. Dans diverses contrées il existe surtout au travers de monuments ou d'objets, soit un patrimoine «matériel» essentiellement protégé par le droit des conflits armés, mais ailleurs, là où le bâti est éphémère, le patrimoine culturel s'exprime davantage dans l'oralité, la gestuelle, la musique, ou d'autres expressions culturelles ou spirituelles que livrent les individus avec l'appui de leurs divers supports. Ce patrimoine est alors principalement «immatériel».

Cette thèse vise à démontrer que tout patrimoine culturel est aussi bien matériel qu'immatériel et que le droit applicable en cas de conflit armé est en mesure d'assurer sa protection, d'abord avec le droit des conflits armés, mais aussi par d'autres instruments juridiques également applicables dans de telles situations, tels que notamment les traités de protection de droits de l'homme et les différentes Conventions de l'UNESCO relatives à la préservation du patrimoine culturel.